Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNCAT
BOUTEMY JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
95600843
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque FUNCAT

Déposée le 27 novembre 1995 par BOUTEMY JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « FUNCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est BOUTEMY JEAN-PIERRE, domicilié(e) 25 RUE DU CHAY, 17690 ANGOULINS/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTEMY FRANCOISE - France.

La marque FUNCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNCAT est expirée depuis le 27 novembre 2005.

BOUTEMY JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MINI YACHT , LE P'TIT SUN , BOOXY , BOUTEMY , (Marque figurative) , COLLECTIF , BABY BOAT , OBJECTIF TOYS


BOUTEMY JEAN-PIERRE - 25 RUE DU CHAY, 17690 ANGOULINS/MER - France


BOUTEMY FRANCOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Véhicules, appareil de locomotion par eau